Conditions générales d’utilisation, de vente et mentions légales mises à jour le 4 mars 2022, applicables à compter de cette date.
Article 1 : Définitions
L’utilisateur : toute personne, physique ou morale, qui se rend sur le site www.nissa-wa-oummahat.com
Le client : toute personne, physique ou morale, qui achète un ou des service(s) ou produit(s) numérique(s) vendus ou présentés sur www.nissa-wa-oummahat.com
Les collaboratrices : toutes les prestataires qui sont autorisées à proposer leurs prestations de services et leurs produits numériques sur le site www.nissa-wa-oummahat.com
Le site : le site disponible à l’adresse URL suivante : www.nissa-wa-oummahat.com
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation, de vente et mentions légales encadrent l’accès et l’utilisation du site internet www.nissa-wa-oummahat.com et des services proposés dessus que la gérante du site met à la disposition des utilisateurs d’internet.
Le site www.nissa-wa-oummahat.com offre aux utilisateurs et clients, des prestations de services et produits numériques dans le domaine du bien-être et de la qualité de vie.
Ce site permet également aux collaboratrices de la gérante de proposer leurs services, de gérer leurs prises de rendez-vous et de rédiger des articles de blog afin de donner des conseils concernant les thèmes du bien-être et de la santé.
Le site www.nissa-wa-oummahat.com n’est en aucun cas destiné au diagnostic médical, à la prescription de traitements médicamenteux. Il n’est également absolument pas habileté à répondre aux situations d’urgences (danger, pensées suicidaires, urgence médicale ou psychiatrique, etc) pour lesquelles l’utilisateur doit impérativement se tourner vers les services d’aides et d’urgence les plus proches de chez lui (médecin traitant, 15, 112).
La gérante et les collaboratrices présentes sur le site déclinent toute responsabilité concernant ces situations.
Toute personne se rendant sur le site www.nissa-wa-oummahat.com est d’emblée considérée comme un utilisateur volontaire qui accepte sans réserve aucune : les conditions générales d’utilisation et de vente du site, la politique de confidentialité du site et les mentions légales et particulières du site.
Il est donc de la responsabilité de l’utilisateur de prendre connaissance de toutes ces conditions avant l’usage de n’importe quel service du site www.nissa-wa-oummahat.com.
Ces mentions seront constamment mises à disposition, sauf en cas de maintenances du site durant lesquelles l’utilisateur devra donc attendre la remise en ligne du site pour les consulter lors de ces mises à jour, ou en cas de problème indépendant de la gérante (sécurité, problème de réseau ou d’accès à internet, problème d’électricité, etc).
Également, ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans que l’utilisateur n’en soit nécessairement informé d’une quelconque manière spécifique.
Il est de sa responsabilité de prendre connaissance de ces conditions avant chaque utilisation du site www.nissa-wa-oummahat.com.
La gérante du site se réserve le droit d’apporter toutes les modifications qu’elle souhaite sur le site, que ce soit concernant l’apparence, l’agencement, le mode d’utilisation, les services proposés ou autre, sans notifier cela à l’utilisateur d’une quelconque manière que ce soit.
La gérante du site se réserve le droit de refuser l’accès au site à toute personne ne respectant pas ces conditions générales d’utilisation, de vente, les mentions légales ou particulières, et également à toute personne ayant un comportement, une attitude ou des propos inappropriés envers elle, ses collaboratrices ou les autres utilisateurs du site, d’une quelconque manière que ce soit, se présentant sous une fausse identité ou cherchant à leur nuire.
La gérante et ses collaboratrices se réservent le droit de refuser des prises de rendez-vous d’utilisateurs dont la demande excède leurs compétences ou dont le comportement est outrancier, irrespectueux , inadapté, ou pour toute autre raison, et ce, sans notification ou justification quelconque de leur part.
La gérante du site pourra éliminer du site www.nissa-wa-oummahat.com les contenus illégaux sans notification préalable, ainsi que les contenus qui pourraient être considérés comme étant inappropriés ou qui pourraient porter atteinte aux droits de tiers.
Article 3 : Responsabilité des utilisateurs
L’utilisateur doit être majeur et avoir la capacité légale suffisante pour accéder, s’inscrire et/ou utiliser le site internet, les rendez-vous et achats, qu’ils soient publiques ou privés.
Les personnes mineures souhaitant bénéficier d’une quelconque consultation doivent joindre une attestation d’autorisation parentale écrite, datée et signée par leur responsable légal et se présenter au premier rendez-vous avec ce même responsable légal, le temps de confirmer son autorisation.
L’institut Nissa Wa Oummahat présenté sur le site www.nissa-wa-oummahat.com met à l’honneur le bien-être et la santé des femmes et des mères, de ce fait, les consultations sont réservées aux femmes.
Les informations du blog ou des podcast du site internet sont destinées à apporter des connaissances et améliorer le bien-être et la qualité de vie des utilisateurs, pour autant, en aucun cas ces données ne peuvent se substituer à une prise en charge des utilisateurs, que ce soit entre un utilisateur et la gérante et/ou ses collaboratrices, ou une prise en charge extérieure au site, médicale ou non.
Le site www.nissa-wa-oummahat.com ne propose aucune prise en charge à visée médicale et diagnostique, ni aucune prescription de médicaments.
La gérante du site n’est pas responsable des bonnes pratiques des collaboratrices présentes sur le site, bien qu’elles aient été choisies pour leurs qualités et leur professionnalisme. Ainsi, la gérante du site ne se portera en aucun cas responsable des contenus des rendez-vous entre les utilisateurs, clients et/ou collaboratrices.
Les informations données au sujet des collaboratrices ont été fournies par ces dernières. Ainsi, la gérante du site ne se porte pas responsable de la véracité, l’intégrité, l’actualisation ou la précision de ces informations et ne sera en aucun cas tenue pour responsable des conflits entre les utilisateurs et les collaboratrices présentes sur le site internet. Les utilisateurs devront se tourner vers ces dernières pour toute réclamation en les contactant via leur courriel. Tous les courriels de toutes les prestataires sont disponibles dans le descriptif propre à chacune de la page “équipe” du site.
La gérante ne sera aucunement responsable en cas de manquement, qu’il soit contractuel ou non, des collaboratrices indépendantes présentes sur le site www.nissa-wa-oummahat.com et des dommages et intérêts qui pourraient en résulter.
Article 4 : Obligations et interdictions
L’utilisateur s’engage à utiliser le site www.nissa-wa-oummahat.com, les services et achats disponibles à travers son utilisation, de façon appropriée, en respectant la loi, les règles de bon usage et les présentes conditions générales d’utilisation, de vente et mentions légales et, si cela est nécessaire, les mentions particulières qui peuvent être appliquées, tout en maintenant le respect dû aux autres utilisateurs.
L’utilisateur assumera toute responsabilité en cas de manquements à ces règles.
Toute utilisation du site www.nissa-wa-oummahat.com à des fin autres que celles prévues par le site sont interdites.
L’utilisateur s’engage donc à ne pas utiliser un quelconque matériel ou une quelconque information inclus(e) sur le site www.nissa-wa-oummahat.com à des fins illicites ou interdites par ces conditions générales d’utilisation, de vente et mentions légales ou d’éventuelles mentions particulières qui seraient contraires aux droits et intérêts de la gérante, ses collaboratrices et aux autres utilisateurs du site www.nissa-wa-oummahat.com.
La responsabilité de l’utilisateur sera engagée en cas de manquement ou transgression aux obligations mentionnées, de quelque façon que ce soit, ceci inclue le fait d’introduire ou diffuser des virus informatiques, de hacker, d’abîmer, de surcharger, de détériorer ou encore d’empêcher l’utilisation normale des matériels, les documents et informations quels qu’ils soient, les services et tout autre type de contenu présent sur le site www.nissa-wa-oummahat.com . Aussi, l’utilisateur s’acquitte de toute la réglementation et des conditions requises applicables qui sont en accord avec les activités contenues dans les prestations, en déchargeant www.nissa-wa-oummahat.com et la gérante du site de toute réclamation éventuelle en lien avec une inexactitude de la dite déclaration.
Toute information que l’utilisateur fourni, à travers les services, devra être véridique et exacte. Ainsi, l’utilisateur garantit l’authenticité, à chaque instant de toutes les informations et données qu’il communique lorsqu’il remplit les formulaires disponibles sur le site www.nissa-wa-oummahat.com.
En toutes circonstances, l’utilisateur sera le seul et unique responsable de ses affirmations si elles sont fausses ou inexactes et par conséquent, des préjudices causés à www.nissa-wa-oummahat.com, à sa gérante, à ses collaboratrices et/ou tout autre utilisateur du fait de cette fausse information donnée.
L’utilisateur s’engage à respecter les lois qui s’appliquent et les droits des utilisateurs lorsqu’il utilise les contenus et/ou services du site www.nissa-wa-oummahat.com.
Il est interdit à tout utilisateur de : reproduire, distribuer, transmettre, adapter, modifier, de n’importe quelle façon que ce soit et sous n’importe quelle forme, les contenus du site www.nissa-wa-oummahat.com (textes, conceptions, graphiques, informations, bases de données, archives de son et/ou d’image, logos, illustrations, etc) et tout autre élément du site www.nissa-wa-oummahat.com, sauf autorisation écrite préalable de sa gérante légitime ou quand cela est permis par la loi.
Il est interdit à l’utilisateur :
- d’ user de mécanismes, software ou scripts en lien avec l’utilisation du site www.nissa-wa-oummahat.com
- d’enfreindre les règles d’inscription, de souscription, de consultation et/ou d’achat qui sont mentionnées sur le site www.nissa-wa-oummahat.com ou précisées par courriel
- de copier, diffuser et/ou reproduire publiquement les contenus du site www.nissa-wa-oummahat.com sans autorisation écrite préalable de la gérante du site
- de commettre toute action qui pourrait porter préjudice à la fonctionnalité du site www.nissa-wa-oummahat.com – en particulier pour la surcharger -, à sa gérante, à ses collaboratrices ou tout autre utilisateur
- d’utiliser tout type d’élément quel qu’il soit (matériel, information, moyen) inclus sur le site www.nissa-wa-oummahat.com, à des fins illicites, notamment celles mentionnées dans les présentes conditions générales d’utilisation, de vente et mentions légales, ainsi que dans les mentions particulières au besoin, et qui soient contraires aux droits et intérêts de www.nissa-wa-oummahat.com, de sa gérante, de ses collaboratrices et/ou des utilisateurs,
- d’introduire ou diffuser des virus informatiques, d’abîmer, de surcharger, de détériorer, de hacker ou d’empêcher l’utilisation normale des matériels et tout type de contenus et informations stockés dans n’importe quel équipement informatique inclus sur le site www.nissa-wa-oummahat.com,
- de recueillir d’une quelconque façon que ce soit les données personnelles des utilisateurs sans leur accord ou consentement préalable et/ou de communiquer avec d’autres utilisateurs du site www.nissa-wa-oummahat.com à des fins différentes de celles prévues dans les présentes mentions légales ou dans les mentions particulières qui peuvent être appliquées.
L’utilisateur est conscient, et il accepte volontairement, que l’utilisation du service relève de son unique et complète responsabilité en toutes circonstances.
L’utilisateur sera tenu pour responsable des dommages et préjudices de toute nature que www.nissa-wa-oummahat.com, sa gérante, ses collaboratrices et/ou tout autre utilisateur pourrait subir du au manquement d’une obligation à laquelle il est attaché conformément aux présentes mentions légales, aux conditions générales d’utilisation et de vente ou des règles spécifiques pouvant encadrer l’utilisation des services proposés sur le site www.nissa-wa-oummahat.com.
L’utilisateur est conscient que, suite à une mauvaise utilisation du site de sa part, il sera dans l’obligation de s’acquitter de toute sanction, peine, amende ou et/ou indemnisation, de tout dommage causé au site www.nissa-wa-oummahat.com, à sa gérante, à ses collaboratrices et/ou à tout autre utilisateur.
Article 5 : Exclusion des garanties et responsabilité
Sauf dans les cas mentionnés dans les conditions générales de ventes, d’utilisation et mentions légales ou particulières du site www.nissa-wa-oummahat.com, la gérante et ses collaboratrices ne sont pas responsables des dommages et préjudices, de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient se produire suite à un manque d’exactitude, d’exhaustivité, d’actualité ou encore suite aux erreurs et omissions qui pourraient être contenus dans les informations et services inclus sur le site www.nissa-wa-oummahat.com, ou d’autres contenus auxquels il est possible d’accéder à travers lui, notamment les liens vers d’autres sites internet, et n’assume aucun devoir ou compromis de vérification ou surveillance de ces contenus, informations, formations ou produits.
La gérante du site ne garantit pas la disponibilité, la continuité ni l’infaillibilité du fonctionnement du site www.nissa-wa-oummahat.com et, de ce fait, exclut, conformément à ce que la loi permet, sa responsabilité concernant les dommages et les préjudices, de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient se produire suite au manque de disponibilité et/ou de continuité du fonctionnement du site www.nissa-wa-oummahat.com et des services proposés sur celui-ci, ainsi qu’aux erreurs possibles concernant l’accès à différentes pages web ou à celles qui renvoient aux services proposés.
La gérante du site et ses collaboratrices excluent leur responsabilité concernant les dommages et les préjudices, de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient se devoir aux services proposés aux utilisateurs sur le site www.nissa-wa-oummahat.com, et, notamment, concernant d’éventuelles insatisfactions liées à la prestation de services par des clients du site www.nissa-wa-oummahat.com, ainsi que le manquement à la véracité, l’exactitude, l’exhaustivité, aux vices et défauts, à la pertinence et/ou l’actualité des contenus transmis, diffusés, stockés, obtenus, mis à disposition ou accessibles moyennant les services proposés par des collaboratrices sur le site www.nissa-wa-oummahat.com.
La gérante du site ne sera pas responsable des opinions et conseils qui sont exprimées par les utilisateurs sur le site www.nissa-wa-oummahat.com ou les services et produits qu’il propose, ni de quelconque autre propos, oral ou écrit, bien qu’elle utilisera tous les moyens à sa disposition pour éviter la violation des droits de tiers.
La gérante du site et ses collaboratrices œuvrent afin de participer au bien-être et à la qualité de vie des femmes et des mères. Toutefois, elles ne prétendent pas fournir une quelconque garantie de résultat ni répondre de façon systématique aux attentes des clients. et ne peuvent en aucun cas être tenues responsable de cela.
Article 6 : Liens vers des pages tierces
La gérante inclut, sur le site www.nissa-wa-oummahat.com, des liens vers des sites appartenant et/ou gérés par des tiers, dans le but de faciliter l’accès à l’information et aux achats de formations et contenus en lien avec la thématique du site, disponibles à travers Internet.
En aucun cas la gérante n’assume une quelconque responsabilité concernant une insatisfaction de la part des utilisateurs concernant les produits disponibles via les liens qu’elle pourrait proposer. En cas d’achat et de non satisfaction, les litiges seront à régler auprès des prestataires à l’origine des produits directement et la gérante n’assume aucune responsabilité dans cela.
De tels liens ou mentions n’impliquent, en aucun cas, la commercialisation ou une relation quelconque entre la gérante et les personnes ou entités auteures et/ou gestionnaires de tels contenus et produits ou titulaires des sites où ils se trouvent.
Conformément à la législation en vigueur, nous mettons à la disposition l’adresse de courrier électronique de notre service client : nissa.wa.oummahat@gmail.com. Si vous rencontrez un contenu inapproprié sur notre site internet, nous nous vous prions de bien vouloir nous contacter dans les plus brefs délais à cette adresse mail.
Article 7 : Publication de contenu
L’utilisateur n’a aucunement le droit de publier des contenus pouvant être considérés comme haineux, blessants, racistes, menaçants, illégaux, confidentiels, diffamatoires, injurieux, obscènes, indécents, frauduleux, ou qui aillent à l’encontre, limitent ou entravent l’utilisation du site www.nissa-wa-oummahat.com ou exposent la gérante, ses collaboratrices ou tout autre utilisateur à quelque dommage ou responsabilité.
En toutes circonstances, il est interdit à tout utilisateur de diffuser des informations privées de tiers, notamment : les images, l’adresse postale, le numéro de téléphone ou l’adresse de courrier électronique de tout tiers.
L’utilisateur peut publier uniquement des contenus dont il est le propriétaire ou dont il a l’autorisation du propriétaire, le plagiat est formellement interdit.
Il est interdit de produire tout écrit pouvant avoir des conséquences dommageables (offense, illégalité,…).
L’utilisateur est l’unique responsable des propos qu’il publie sur le site www.nissa-wa-oummahat.com et la gérante pourra supprimer ou masquer toute opinion inadaptée au bon fonctionnement du site www.nissa-wa-oummahat.com.
Article 8 : Consultations et produits numériques
Les tarifs des prestations sont mentionnées dans la section “consultations” pour chaque type de consultation. De même pour les produits numériques, leurs tarifs sont mentionnés dans la section ” ateliers, ebook & co’ “. Les règlements s’effectuent via paypal, carte bancaire ou virement bancaire à travers des systèmes sécurisés : nous n’avons aucun accès aux informations bancaires des utilisateurs.
Les consultations sont privées, en aucun cas elles n’ont le droit d’être enregistrées, ni par la gérante et ses collaboratrices, ni par les clients. Si des informations données lors de la consultation laissent supposer un danger (pour la personne ou pour autrui), nous nous réservons le droit de lever la confidentialité de la consultation afin d’alerter les proches, potentielles victimes ou services compétents.
Le temps donné concernant les consultations peut varier de quelques minutes (de moins ou de plus) selon le besoin, sans possibilité de remboursement si le temps de consultation est moindre que celui annoncé.
Dans le cas où l’utilisateur ne se rendrait pas au rendez-vous qu’il a prit sur le site www.nissa-wa-oummahat.com, il perdra sa séance et aucun remboursement ne pourra être réclamé.
Les clients ont la possibilité d’annuler pour reporter leur consultation jusqu’à 48heures avant le rendez-vous . Passé ce délai, aucun report ne sera proposé (sauf cas exceptionnels d’extrême urgence/nécessité).
En cas de retard, le temps manqué est déduit de la consultation et n’est pas remboursé. Au-delà de 15 minutes de retard, le rendez-vous est annulé et non remboursé. Le client s’engage à payer les consultations et ne pas demander de remboursement : il est de sa responsabilité de prendre rendez-vous uniquement s’il est sûr de vouloir la prestation et de s’y présenter à l’heure convenue.
Il est interdit de se présenter à une consultation à des fins autres que celles qui lui sont propres.
La création de fausses identités et/ou l’utilisation du site www.nissa-wa-oummahat.com ou des consultations en ligne à des fins illicites et/ou frauduleuses est formellement interdite.
Les produits numériques achetés ne sont pas remboursables, sauf en cas d’achat double effectué par erreur ou suite à un bug informatique.
Mentions légales
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Le site www.nissa-wa-oummahat.com est la propriété de l’Entreprise Individuelle Nissa Wa Oummahat représentée par sa gérante, Anissa Mohdeb.
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